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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DOMA - S.E.D
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SOISSOULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOISSOULET
SOCIETE D'EXPLOITATION DOMA - S.E.D. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1352615
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/1996

Présentation de la marque SOISSOULET

Déposée le 25 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DOMA - S.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOISSOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EXPLOITATION DOMA - S.E.D domicilié(e) 1, Cité Gilbert, 02200 SOISSONS. - France.

La marque SOISSOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOISSOULET est expirée depuis le 25 avril 1996.

SOCIETE D'EXPLOITATION DOMA - S.E.D a également déposé les autres marques suivantes : VASES DE SOISSONS , CLOVIS D'OR


SOCIETE D'EXPLOITATION DOMA - S.E.D. (S.A.R.L.) - 1, Cité Gilbert, 02200 SOISSONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.